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Marques déposées par Dominique JOUVE
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AUBAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUBAIN
Dominique JOUVE Agissant pour le compte de la société “ AUBAIN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3546201
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
AUBAIN de Dominique JOUVE

Présentation de la marque AUBAIN

Déposée le 21 décembre 2007 par Dominique JOUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUBAIN »

Le déposant est Dominique JOUVE Agissant pour le compte de la société “ AUBAIN ” en cours de formation domicilié(e) 74 bis Boulevard Maurice Barrès,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BOULAY RACCORDS SERVICES domicilié(e) ZA Henri Spriet,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 17 20 21 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBAIN est expirée depuis le 21 décembre 2017.

Dominique JOUVE a également déposé les autres marques suivantes : BAINS DOUCHES , EBANEO


Dominique JOUVE Agissant pour le compte de la société “ AUBAIN ” en cours de formation - 74 bis Boulevard Maurice Barrès,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Olivier BOULAY RACCORDS SERVICES - ZA Henri Spriet,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571781 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Raccords, robinets, tubes et tuyaux (métalliques, plastiques, polyéthylène réticule haute densité, polychlorure de vinyle) pour la distribution de tous les fluides ;

Appareils de régulation, de mesure, de contrôle pour le chauffage, la climatisation, et le sanitaire ;

Appareils de chauffage, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Tuyaux, raccords et robinets en matière plastique pour distribuer tous fluides. Produits pour isoler, calfeutrer et étouper (mousse polyurethane, laine de roche, bourrelet coton) ;

Raccords, robinets, tubes et tuyaux (plastiques, polyéthylène réticule haute densité, polychlorure de vinyle) pour la distribution de tous les fluides ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelle ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Entreposage, emballage et livraison de tous appareils, tubes, raccords, pour le chauffage, le sanitaire et la climatisation.